Mentions légales
DROITS D’AUTEUR
GROUPE MISTERMENUISERIE est titulaire des noms de domaine
« Groupe MisterMenuiserie.com » et « Groupe MisterMenuiserie.com ». Le présent site
constitue une œuvre de l’esprit, au sens des dispositions du Code de la Propriété
Intellectuelle. A ce titre, GROUPE MISTERMENUISERIE bénéficie en sa qualité
d’auteur de cette création originale d’une protection et des droits réservés par la loi.
Par conséquent, le site dans son ensemble et chacun des éléments qui le
composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies,
illustrations, schémas, logos) sont soit la propriété exclusive GROUPE
MISTERMENUISERIE, soit font l’objet d’une licence d’utilisation. GROUPE
MISTERMENUISERIE est seule habilitée à utiliser les droits de propriété
intellectuelle y afférents.
L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute
reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins et sur un
quelconque support est strictement interdite, sauf autorisation expresse et préalable
du GROUPE MISTERMENUISERIE en sa qualité d’auteur.
La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues par le Code de
la Propriété Intellectuelle et le Code Pénal d’une part, au titre notamment de la
contrefaçon de droit d’auteur et du droit des marques, ainsi que
par le Code Civil d’autre part, en matière de responsabilité civile.
MARQUES, NOMS COMMERCIAUX ET DROITS DE
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
GROUPE MISTERMENUISERIE et plus largement ses sociétés affiliées sont
propriétaires des droits attachés aux marques, dénominations sociales, noms
commerciaux, enseignes et autres droits de propriété intellectuelle, dont il est
expressément reconnu par tout utilisateur l’existence et la validité. Aucune mention
n’est faite de droits relatifs à d’autres marques, dénominations sociales, noms
commerciaux ou enseignes, qu’ils soient enregistrés ou non et qui peuvent être
attachés à certains termes ou signes utilisés sur ce site. Cependant, l’absence d’une
telle mention n’implique en aucun cas que ces marques, dénominations sociales,
noms commerciaux, enseignes, termes ou signes ne bénéficient pas d’une
protection. Il est expressément reconnu et admis par tout utilisateur de ce site que
tout produit, service ou technologie décrit dans ces documents peut faire l’objet
d’autres droits de propriété intellectuelle au profit du GROUPE
MISTERMENUISERIE ou d’un tiers. Aucun droit d’utiliser de tels droits de propriété
intellectuelle n’est accordé ici.
Les marques d’GROUPE MISTERMENUISERIE figurant sur le site sont des
marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans
autorisation préalable et écrite d’GROUPE MISTERMENUISERIE est prohibée.
L’utilisateur qui dispose d’un site Internet à titre personnel et non commercial a la
possibilité de placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la page du
site du GROUPE MISTERMENUISERIE, dès lors que le site GROUPE
MISTERMENUISERIE apparait de façon distincte et non encapsulée dans le site
initial. Il ne s’agit pas dans ce cas d’une convention implicite d’affiliation. GROUPE
MISTERMENUISERIE se réserve cependant le droit d’interdire tout lien émanant
d’un site dont le contenu lui paraitrait inapproprié, sans que cette interdiction ne soit
susceptible d’engager sa responsabilité à quelque titre que ce soit.
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Directeur de publication : Emin Alaca
Société : MisterMenuiserie
REMARQUES
Ce site web permet un accès aux données du GROUPE MISTERMENUISERIE dans
son ensemble. Dès lors, les données de ce site peuvent inclure des références à des
produits, services ou technologies GROUPE MISTERMENUISERIE non disponibles
dans votre pays. La présence de ces références n’implique pas que GROUPE
MISTERMENUISERIE a l’intention d’offrir de tels produits, services ou technologies
dans votre pays. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes
techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être
périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles
éditions.
GROUPE MISTERMENUISERIE est libre, à tout moment et sans préavis, d’apporter
des améliorations ou des changements aux produits, aux services et aux
technologies décrits sur ce site.